Le Maire de Saint-Claude rappelle l'interdiction de brûler des déchets

Par 08/04/2020 - 17:06
01/01/2020 - 00:00

Le Maire de la ville de Saint-Claude informe que de nombreux administrés souffrant d’asthmes sont gênés pour leur santé des troubles provoqués par le brûlage des déchets verts et des déchets ménagers sur la commune.

    Le Maire de Saint-Claude rappelle l'interdiction de brûler des déchets

Elie Califer rappelle que, conformément au règlement sanitaire départemental, le brûlage des déchets verts et des déchets ménagers est interdit notamment lorsqu’il produit des nuisances anormales pour le voisinage. Les nuisances anormales sont définies par leur intensité, leur durée, leur fréquence et l’environnement dans lequel elle se produit. Il informe que les nuisances olfactives s’entendent plus largement et peuvent concerner les barbecue ou l’amoncellement d’ordures.

En conséquence, le brûlage peut être verbalisable par la police municipale et les nuisances olfactives peuvent faire l’objet d’une action en justice. Pour le bien-être de tous, le Maire demande de bien vouloir respecter les relations de voisinage. Comptant sur le civisme des administrés pour passer le cap difficile de cette pandémie sereinement. 

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