Des stages de citoyenneté pour les pollueurs
Les auteurs d'acte de pollution peuvent désormais être condamnés à un stage citoyenneté. Il s'agit de sensibiliser les auteurs d'atteintes à l'environnement.
C'est une première dans les territoires d'outre-mer. Des stages de citoyenneté seront bientôt mis en place pour la protection de l'environnement. Hier, une convention a été signée entre le tribunal judiciaire, la DEAL, la direction de la mer, l'ONF, l'office français pour la biodiversité et le parc naturel marin.
Ils seront destinés aux auteurs de petites infractions. Ces formations seront dispensées à ceux qui abandonnent leur véhicule dans la nature ou qui font du défrichement sauvage.
"Le dispositif peut aussi s'adresser à des délinquants qui ont commis des atteintes fortes à l'environnement mais comme peine complémentaire à une sanction plus forte", précise Karline Bousset procureure adjointe.
C'est une façon de présenter les conséquences anthropiques de nos comportements sur l'environnement et de semer une graine dans la conscience du prévenu
Il s'agit de sensibiliser les contrevenants à la protection de la nature, pour prévenir la récidive. Une façon de réprimer par la pédagogie.
"C'est un nouvel outil qui est absolument indispensable", assure Renaud Gaudeul, procureur de la République de Fort-de-France.
La Martinique a un écosystème extrêmement fragile. Depuis quelques années nous avons entamé une action très forte en matière de protection de l'environnement. Néanmoins, pour les infractions de gravité modérées, nous n'avions pour seul levier que les peines d'amende. C'était important mais pas suffisant
Le stage sanction a lieu sur une journée et coûtera 150 euros au participant. Pour le moment, les autorités judiciaires prévoient l'organisation d'un stage par trimestre. Elles n'excluent pas cependant d'accélérer la cadence si nécessaire.
