Plénière de la CTM : les élus se penchent sur le compte administratif 2019

Par 30/06/2020 - 10:28
01/01/2020 - 00:00

Les élus de l'Assemblée de Martinique sont réunis en visio-conférence. Parmi les 27 points à l'ordre du jour, ils examineront le compte administratif de l'année 2019 qui présente un excédent de 78 millions d'euros.

    Plénière de la CTM : les élus se penchent sur le compte administratif 2019

C'est un débat qui s'annonce houleux entre les élus de la CTM. L'exécutif présente ce mardi son compte administratif pour l'année 2019. La CTM aurait dégagé un excédent de 78 millions d'euros sur l'exercice précédent.

Si cette gestion de bon père de famille est une fierté pour Alfred Marie-Jeanne, elle a déjà été vivement critiquée par Catherine Conconne qui estime que cet argent devrait être dédié à l'investissement.

Les élus auront l'occasion d'exprimer leur vision de l'usage de l'argent public au cours de cette visioconférence présidée par Claude Lise, le président de l'Assemblée de Martinique.

27 points sont à l'ordre du jour. Outre l'examen des comptes de gestion et administratif, le projet de musée d'art contemporain sera également évoqué lors de cette plénière.

Suivez les échanges en direct vidéo :

ORDRE DU JOUR

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LA CONSEILLÈRE EXECUTIVE
MADAME MARIE-HELENE LEOTIN

1/ ADHESION DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE A L'ASSOCIATION DES MUSEES DE
LA CARAÏBE (L'AMC) AINSI QU'A TOUTES ASSOCIATIONS OU ORGANISMES FAVORISANT LES ECHANGES
DE COMPETENCES, D'EXPERIENCES ET DE DEVELOPPEMENT DES MUSEES SITES ET DOMAINES DE LA
DIRECTION
2/ SAS FEDERATION ENTERTAINMENT / DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR LA PRODUCTION DE LA
2EME SAISON DE LA SERIE TELEVISEE "TROPIQUES CRIMINELS"
3/ PREFIGURATION DU MUSEE D'ART CONTEMPORAIN

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF
MONSIEUR MIGUEL LAVENTURE

4/ EXAMEN DU COMPTE DE GESTION 2019
5/ EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
6/ AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
7/ BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2020
8/ RAPPORT RELATIF A PRESENTATION DU DIAGNOSTIC TERRITORIAL INTERFONDS EN VUE DE
L’ELABORATION DU PROGRAMME OPERATIONNEL 2020-2027
9/ PLATOF MICHEL - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPEENE DANS LE CADRE DU PROGRAMME
DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014-2020 - INTENSIFICATION DE LA PRODUCTION
SOUS ABRIS DE CULTURES MARAICHERES - RMAR040119DA0970032
10/ MARRAUD DES GROTTES LAURENCE MARIE - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPEENNE ET
COFINANCEMENT LIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA
MARTINIQUE 2014-2020 - PLANTATION DE 10 HA DE CACAO, ACQUISITION DE MATÉRIEL ET ENGINS
AGRICOLES AVEC AMÉNAGEMENT D'UNE NURSERIE ET D'UN LOCAL - RMAR040119DA0970030
11/ CENTRE DE COOPERATION INTERNATIONALE EN RECHERCHE AGRONOMIQUE POUR LE
DEVELOPPEMENT - CIRAD - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPEENNE ET COFINANCEMENT LIES
DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014-2020 -
AGRUMICULTURE: GESTION AGROÉCOLOGIQUE DES VERGERS D'AGRUMES SOUS LA DOUBLE
CONTRAINTE DU HLB ET DE L'ENHERBEMENT - RMAR160118DA0970041
12/ SARL SOCIETE D'ABATTAGE DE GRANDE ROCHELLE - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE
EUROPEENNE ET COFINANCEMENT LIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT
RURAL DE LA MARTINIQUE 2014-2020 - MODERNISATION DES OUTILS DE PRODUCTION -
RMAR040219DA0970005
13/ SNC ANTILLES VITRO PLANTS : DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPEENNE ET
COFINANCEMENT LIES DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA
MARTINIQUE 2014-2020 - CONSTRUCTION D'UN ENTREPOT ET ACQUISITION D'UNE MACHINE
AGRICOLE DESTINEE A LA MANUTENTION LOURDE (2015-2016) - RMAR040116DA0970179
14/ EARL DOMAINE DE LA VALLEE - ANNULATION ET DE REMPLACEMENT DE DELIBERATION PORTANT
OCTROI D’UNE AIDE PUBLIQUE EN COFINANCEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE
DEVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014-2020 - EQUIPEMENTS DE MODERNISATION POUR
UNE EXPLOITATION EN POLYCULTURE ELEVAGE (JA) - RMAR040119DA0970013
15/ SAS AROMAVIE - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPEENE DANS LE CADRE DU PROGRAMME
DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014-2020 - CREATION D'UNE UNITE D'AGROTRANSFORMATION
DE PLANTES AROMATIQUES ET MEDICINALES LOCALES EN HUILES ESSENTIELLES
ET VEGETALES - RMAR190219GA3330012
16/ SAS HEALTHY PRODUCTION - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPEENE DANS LE CADRE DU
PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL DE LA MARTINIQUE 2014-2020 - MISE EN PLACE D'UN
ATELIER D'AGRO-TRANSFORMATION DE BOISSONS, DE RETRAITEMENT DES EMBALLAGES ET
AMÉNAGEMENT D'UN POINT DE VENTE ET DE COLLECTE - RMAR190220GA3330001
17/ COMMUNE DU DIAMANT - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPÉENNE ET COFINANCEMENT
LIÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020 - RÉNOVATION DU PARC
D'ÉCLAIRAGE PUBLIC - MQ0023420
18/ COMMUNE DE SCHOELCHER - DEMANDE D'ATTRIBUTION D'AIDE EUROPÉENNE ET
COFINANCEMENT LIÉS DANS LE CADRE DU PROGRAMME OPÉRATIONNEL FEDER-FSE 2014-2020 -
RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC - MQ0026318

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF
MONSIEUR FRANCIS CAROLE

19/ MODIFICATION PLAN DE FINANCEMENT PORTANT SUR LA MODERNISATION DE L'ACTION LIEE AU
RSA
20/ CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2020 ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE
DE MARTINIQUE ET L'ÉTAT RELATIVE A LA MOBILISATION D'AIDES AUX POSTES EN FAVEUR DE
L'INSERTION DES BENEFICIAIRES DU RSA DANS LE SECTEUR NON MARCHAND & CONTRIBUTION DE LA
CTM AUX ACTIONS D'ACCOMPAGNEMENT PROFESSIONNEL ET DE FORMATION DE SALARIES EN CUIPEC,
MISES EN OEUVRE PAR L'EMPLOYEUR DANS LE CADRE DE LA CAOM 2020
21/ INFORMATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXECUTIF SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE
DE LA DÉLÉGATION DE POUVOIR ÉLARGIE PRÉVUE PAR L’ARTICLE 1er DE L’ORDONNANCE N° 2020-391
DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF
MONSIEUR DANIEL MARIE-SAINTE
22/ AVENANT N°1 A LA CONVENTION N° 19-392-1 DU 22 NOVEMBRE 2019 RELATIVE A LA MISE EN
OEUVRE DU PLAN DE FORMATION 2019 EN FAVEUR DES PUBLICS SOUS MAIN DE JUSTICE AU CENTRE
PENITENTIAIRE DE DUCOS
23/ PASSATION DE CONVENTIONS TRANSACTIONNELLES ENTRE LA CTM ET AIR FRANCE ET ROGER
ALBERT VOYAGES
24/ PASSATION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE
MARTINIQUE ET LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES COMABAT/BACHY FONDACO/BERTHOLD SA, DANS
LE CADRE DE LA PROCEDURE DE RECEPTION DE L'OUVRAGE DE LA RD10 SUR LA RIVIERE DU PRECHEUR
25/ COMPTE-RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN
MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D’ACCORDS-CADRES

DOSSIERS PRESENTÉS PAR LE CONSEILLER EXECUTIF
MONSIEUR LOUIS BOUTRIN

26/ CTM - SECURISATION DES FORAGES ET EXPERTISE DU POTENTIEL THERMAL DU SITE ABSALON -
SIGNATURE DE LA CONVENTION BRGM-CTM
27/ DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CONVENTION EN VUE DU VERSEMENT DU SOLDE DE LA
SUBVENTION ALLOUEE AU GRENIER REGIONAL AGRICOLE DE LA MARTINIQUE

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