[Direct] CTM : la troisième plénière de la nouvelle mandature débute

Par 26/07/2021 - 10:11 • Mis à jour le 26/07/2021 - 10:12

La troisième plénière de la mandature 2021 - 2028 commence aujourd'hui (lundi 26 juillet).

    [Direct] CTM : la troisième plénière de la nouvelle mandature débute

Dans un contexte de crise sanitaire aiguë sur l'île, la troisième plénière de la collectivité territoriale de Martinique commence aujourd'hui par visio-conférence, et doit se poursuivre également demain mardi. 

Elle a débuté avec l'intervention des syndicats du personnel soignant concernant l'obligation vaccinale pour le secteur de la santé.

ORDRE DU JOUR

1/ PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DE LA PRESTATION D’HÉBERGEMENT TEMPORAIRE NON MÉDICALISÉ DE PATIENT

2/ PROJET DE DÉCRET INSTITUANT UNE AIDE AU PLURALISME DES TITRES DE PRESSE ULTRAMARINS

3/ CRÉATION DE LA COMMISSION DE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT

4/ RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

5/ CRÉATION DE LA COMMISSION DE RÉFORME DES BIENS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

6/ DÉSIGNATION DE MEMBRES ET DÉLÉGUÉS DE L’ASSEMBLÉE POUR SIEGER AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS ET DÉLÉGATION DONNÉE AU PRÉSIDENT EN MATIÈRE DE DÉSIGNATIONS

7/ INFORMATION SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE À LA CACEM

8/ APPROBATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR PROVISOIRE DE L’ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE ET CRÉATION D’UNE COMMISSION SPÉCIALE

9/ FIXATION DES INDEMNITÉS DES TITULAIRES DE MANDATS À L’ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE ET AU CONSEIL EXECUTIF DE MARTINIQUE

10/ COMPTE DE GESTION 2020 DU PAYEUR TERRITORIAL

11/ PRÉSENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2020 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

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